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Editeur du Site

HENRI JAMES Immobilier
10 Place Vendôme
75001 PARIS

Société Anonyme à Responsabilité Limitée
Capital de 20 000 €
Immatriculée sous le numéro : 508 853 397 RCS PARIS
Numéro individuel d'assujettissement à la TVA : FR05508853397

Conception et Réalisation

Future Business Intercommunications (FBI)
Unit A10 Calmount Park
Calmount Avenue
Ballymount
Dublin 12
Ireland

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- de la gestion des demandes de renseignement,
- de prospection commerciale,
- de gestion des abonnements à la newsletter,
- des alertes e-mail.

Les données signalées par un astérisque sur les formulaires et questionnaires sont nécessaires à la gestion des opérations mentionnées ci-dessus. Le défaut de communication d'une donnée obligatoire aura pour conséquence d'empêcher l'utilisation de la fonctionnalité. Les données seront communiquées aux destinataires suivants :

- Des prestataires de service pour l'exécution de travaux sous-traités : à cet effet, l'internaute accepte expressément que les informations de données personnelles le concernant soient transmises par Henri James Immobilier aux sous-traitants qui exécutent pour son compte certaines tâches matérielles et techniques indispensables et indissociables des offres proposées et des services associés.

- Aux agents de Henri James Immobilier, à des fins de prospection.

Sauf opposition du titulaire, Henri James Immobilier pourra être conduit à traiter ces informations (notamment par courrier électronique, téléphone...) à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires commerciaux dans le cadre d'opérations commerciales. Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès, de communication, d'opposition et de rectification dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés(*). En cas d'opposition à l'utilisation des données à des fins de prospection par voie postale, les frais de timbre seront remboursés sur simple demande.
L'internaute peut s'opposer à recevoir des sollicitations commerciales en vue de la présentation des produits et services de Henri James Immobilier ou de ceux proposés par Henri James Immobilier en indiquant qu'il ne souhaite pas être sollicité lors de la collecte de ses données par l'intermédiaire d'une case à cocher ou ultérieurement en s'adressant au webmaster.
(*) Pour l'exercer, adressez un courrier à : Henri James Immobilier, 16 Place Vendôme, 75001 Paris, à l'attention du Webmaster.

Toute prospection par automate d'appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens ne seront réalisées qu'avec le consentement préalable de l'internaute concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données.
Les Informations nominatives ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

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